Bienvenue chez Les Créations d'Elyor 🌿
Chaque création proposée sur notre boutique est imaginée et fabriquée avec soin afin de célébrer les petits et les grands moments de la vie.
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objectif de vous informer de manière claire et transparente sur le fonctionnement de notre boutique, les modalités de commande ainsi que les droits et obligations de chacun.
En passant commande sur notre boutique, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter sans réserve.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des créations proposées par Les Créations d'Elyor, accessibles depuis notre boutique en ligne.
Toute commande passée sur la boutique implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.
Nous invitons nos clients à les lire attentivement avant toute commande.
2. Identification du vendeur
La boutique Les Créations d'Elyor est exploitée par :
Les Créations d'Elyor
Entreprise individuelle
Responsable : Loïc PILLET
SIRET : 105 118 038 00014
Adresse :
29 rue du Coq Hardi
37390 Cerelles
France
E-mail : contact@lescreationsdelyor.fr
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
3. Les créations
Toutes les créations proposées sur notre boutique sont réalisées à la commande, selon les informations communiquées par le client et les éventuels échanges intervenus avant la fabrication.
Chaque pièce étant fabriquée de manière artisanale, de légères variations peuvent exister d'une création à l'autre. Ces particularités font partie du caractère unique de nos réalisations et ne peuvent être considérées comme des défauts de fabrication.
Les photographies présentées sur la boutique sont les plus fidèles possibles aux créations proposées. Toutefois, les couleurs peuvent légèrement varier en fonction des réglages de votre écran. Les caractéristiques, les matériaux utilisés ainsi que les dimensions de chaque création sont précisés sur la fiche produit correspondante.
Les dimensions indiquées sur les fiches produits sont données à titre indicatif. Une légère variation de quelques millimètres peut être constatée en raison du procédé de fabrication.
4. Personnalisation des créations
Toutes les créations proposées par Les Créations d'Elyor peuvent faire l'objet d'une personnalisation.
Selon le produit choisi, cette personnalisation peut notamment concerner un prénom, une date, un texte ou tout autre élément convenu entre le client et Les Créations d'Elyor.
Pour certains projets entièrement réalisés sur mesure, une maquette ou un aperçu pourra être transmis au client avant le lancement de la fabrication afin de valider le projet. Pour les personnalisations simples (ajout d'un prénom, d'une date ou d'un texte sur un modèle existant), aucun aperçu n'est envoyé automatiquement. Toutefois, le client peut en faire la demande avant le début de la fabrication.
Le client est seul responsable des informations communiquées lors de sa commande, notamment concernant l'orthographe des prénoms, des dates, des textes ou de toute autre information à personnaliser. Les Créations d'Elyor ne pourra être tenue responsable d'une erreur résultant des informations fournies par le client.
Les créations entièrement réalisées sur mesure font l'objet d'un échange préalable avec le client. Lorsque cela est nécessaire, un devis est établi et reste valable pendant 45 jours à compter de sa date d'émission.
Pour les créations sur mesure, le règlement intégral de la commande est demandé avant le début de la fabrication.
Les créations sur mesure sont réalisées dans la limite des capacités techniques de notre atelier. Lorsque les dimensions du projet le nécessitent, certaines réalisations peuvent être conçues en plusieurs éléments assemblés. La taille maximale d'un élément unique est d'environ 30 cm. Les dimensions et le mode de fabrication sont définis avec le client lors de la validation du projet.
5. Commandes
Les commandes sont passées directement sur la boutique en ligne.
Toute commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
Une fois la commande validée, le client reçoit automatiquement un e-mail de confirmation.
Avant de valider sa commande, le client est tenu de vérifier l'exactitude de l'ensemble des informations renseignées, notamment les éléments de personnalisation, les quantités commandées ainsi que l'adresse de livraison.
Les Créations d'Elyor se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour un motif légitime, notamment en cas d'erreur manifeste sur le prix affiché, d'impossibilité technique de réaliser la création demandée ou de comportement abusif.
6. Prix
Les prix affichés sur la boutique sont indiqués en euros (€).
Les Créations d'Elyor bénéficie du régime de la franchise en base de TVA. En application de l'article 293 B du Code général des impôts, la TVA n'est pas applicable.
Les prix affichés sur les fiches produits s'entendent hors frais de livraison. Les frais de livraison applicables sont indiqués au client avant la validation définitive de sa commande.
Les Créations d'Elyor se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
7. Paiement
Le règlement des commandes s'effectue exclusivement en euros (€).
Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande.
Les paiements sont effectués via les solutions de paiement sécurisées proposées sur la boutique en ligne.
À ce jour, les moyens de paiement acceptés sont notamment :
- Carte bancaire ;
- PayPal ;
-
Apple Pay
La fabrication de la commande débute uniquement après confirmation du paiement.
En cas de refus de paiement ou d'échec de la transaction, la commande ne pourra pas être traitée.
8. Délais de fabrication
Chaque création étant fabriquée à la commande, un délai de fabrication est nécessaire avant son expédition.
Le délai de fabrication est généralement compris entre 3 et 7 jours ouvrés à compter de la validation de la commande ou, pour les créations sur mesure, à compter de la validation du projet et de la réception du paiement.
En période de forte activité (Noël, Fête des Mères, Fête des Pères ou toute autre période exceptionnelle), ces délais peuvent être exceptionnellement prolongés. Le client en sera informé dans les meilleurs délais.
Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif et peuvent être adaptés en fonction de la complexité de la commande ou d'un cas de force majeure.
9. Livraison
Les Créations d'Elyor assure actuellement la livraison en France métropolitaine.
Les commandes sont expédiées selon les modes de livraison proposés sur la boutique lors de la commande.
Le client est responsable de l'exactitude des informations de livraison renseignées lors de sa commande. En cas d'erreur dans l'adresse indiquée ou de non-retrait d'un colis dans les délais prévus par le transporteur, les frais liés à une nouvelle expédition pourront être facturés au client.
Lorsque la livraison est effectuée en point relais, il appartient au client de sélectionner le point relais de son choix au moment de la commande.
Les délais de livraison communiqués par le transporteur sont donnés à titre indicatif. Les Créations d'Elyor ne pourra être tenue responsable d'un retard imputable au transporteur ou à tout événement indépendant de sa volonté.
10. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux créations confectionnées selon les spécifications du client ou nettement personnalisées.
En conséquence, les créations personnalisées réalisées par Les Créations d'Elyor ne peuvent être ni reprises, ni échangées, ni remboursées, sauf en cas d'erreur de notre part, de défaut de fabrication ou de non-conformité du produit livré.
Pour les produits non personnalisés, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
11. Retours et remboursements
Avant tout retour, le client est invité à contacter Les Créations d'Elyor par e-mail à l'adresse contact@lescreationsdelyor.fr afin d'obtenir les modalités de retour.
Les produits retournés doivent être renvoyés dans leur état d'origine, complets et non utilisés, permettant leur remise en vente.
Sauf en cas d'erreur imputable à Les Créations d'Elyor ou de produit défectueux, les frais de retour restent à la charge du client.
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué dans un délai maximal de 14 jours, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
Aucun remboursement ne pourra être accordé pour un produit retourné incomplet, endommagé ou ayant fait l'objet d'une utilisation ne permettant plus sa remise en vente.
12. Produit endommagé ou erreur de commande
Si le client constate qu'un produit est arrivé endommagé ou ne correspond pas à sa commande, il est invité à contacter Les Créations d'Elyor dans un délai de 48 heures suivant la réception du colis.
La demande devra être accompagnée de photographies du produit, de son emballage et, le cas échéant, du colis, afin de permettre l'étude de la réclamation.
Après étude du dossier, Les Créations d'Elyor proposera, selon la situation, le remplacement du produit, sa réparation lorsque cela est possible ou son remboursement.
13. Garanties légales
Les créations vendues par Les Créations d'Elyor bénéficient des garanties légales de conformité et des garanties relatives aux vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
En cas de défaut de conformité ou de vice caché, le client est invité à contacter Les Créations d'Elyor dans les meilleurs délais à l'adresse contact@lescreationsdelyor.fr, afin qu'une solution adaptée puisse être proposée conformément aux dispositions légales en vigueur.
14. Responsabilité
Les Créations d'Elyor ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation, d'une utilisation non conforme ou d'un défaut d'entretien des créations après leur livraison.
Les créations décoratives ne sont pas des jouets, sauf indication contraire sur la fiche produit. Elles doivent être installées hors de portée des jeunes enfants et utilisées conformément à leur destination. La surveillance d'un adulte est recommandée lorsqu'un produit est manipulé par un enfant.
15. Propriété intellectuelle
L'ensemble des créations, visuels, photographies, textes, illustrations, logos et contenus présents sur la boutique Les Créations d'Elyor est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'entreprise Les Créations d'Elyor est strictement interdite, y compris à des fins commerciales.
Les créations réalisées à la demande d'un client demeurent la propriété intellectuelle de la boutique. Sauf accord contraire convenu par écrit, Les Créations d'Elyor se réserve le droit de proposer ultérieurement à la vente les créations conçues sur mesure, sous réserve qu'elles ne comportent pas d'éléments strictement personnels ou confidentiels propres au client.
16. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement, le suivi et la livraison des commandes, ainsi que pour répondre aux obligations légales applicables.
Les Créations d'Elyor s'engage à traiter ces données dans le respect de la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles.
Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur la boutique.
17. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de difficulté relative à une commande ou à l'application des présentes Conditions Générales de Vente, le client est invité à contacter en priorité Les Créations d'Elyor afin de rechercher une solution amiable.
À défaut d'accord amiable, le client pourra recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément aux dispositions du Code de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent seront indiquées dans les mentions légales ou communiquées sur simple demande.
À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions françaises compétentes.